J.O. 136 du 12 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0510027V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 8243. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Cigarettes. - Echantillonnage (indice de classement : V37-024PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 61400-11/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aérogénérateurs. - Partie 11 : techniques de mesure du bruit acoustique (indice de classement : C57-700-11/A1PR).

PR NF EN 61643-11/A11. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Parafoudres basse-tension. - Partie 11 : parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension. - Prescriptions et essais (indice de classement : C61-740/A11PR)

.PR NF EN 60947-2/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Appareillage à basse tension. - Partie 2 : disjoncteurs (indice de classement : C63-120/A1PR).

PR NF EN 60519-4. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 4 : exigences particulières pour les installations de fours à arc (indice de classement : C79-634PR).

PR NF EN 61000-4-12. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-12 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité à l'onde sinusoïdale amortie (indice de classement : C91-004-12PR).

PR NF EN 61747-3-1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Dispositifs d'affichage à cristaux liquides. - Partie 3-1 : cellules d'affichage à cristaux liquides (LCD). - Spécification particulière cadre (indice de classement : C93-547-3-1PR).

PR NF EN 61747-3. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Dispositifs d'affichage à cristaux liquides. - Partie 3 : spécification intermédiaire pour les cellules pour dispositifs d'affichage à cristaux liquides (indice de classement : C93-547-3PR).

PR NF EN 61753-062-6. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 062-6 : isolateurs à fibres optiques monomodales à fibre amorce non connectorisés pour la catégorie O. - Installation dans un environnement extérieur et essai séquentiel (indice de classement : C93-909-062-6PR).

PR NF EN 61753-092-6. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 092-6 : circulateurs à fibres optiques monomodales non connectorisés pour la catégorie O. - Environnement non contrôlé et essai séquentiel (indice de classement : C93-909-092-6PR).

PR NF EN 60191-6-13. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Normalisation mécanique des dispositifs à semiconducteurs. - Partie 6-13 : guide de conception pour les supports sans couvercle pour les boîtiers FBGA et les FLGA (indice de classement : C96-013-6-13PR).

PR NF EN 60191-6-16. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Normalisation mécanique des dispositifs à semiconducteurs. - Partie 6-16 : glossaire pour les essais des semiconducteurs et des supports pour essais de vieillissement pour les BGA, LGA, FBGA et les FLGA (indice de classement : C96-013-6-16PR).


CONSTRUCTION


PR NF P34-205-1/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Travaux de bâtiment. - Couvertures en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P34-205-1/A1PR).

PR NF P52-307-1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Travaux de bâtiment. - Exécution de planchers chauffants à eau chaude. - Dalles désolidarisées isolées. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P52-307-1PR).

PR NF EN 15237. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Exécution des travaux géotechniques spéciaux. - Drains verticaux (indice de classement : P94-337PR).

PR NF S61-759. - Date de clôture : 10 juillet 2005.

Matériel de lutte contre l'incendie. - Colonnes d'incendie (sèche ou en charge). - Installation et maintenance (indice de classement : S61-759PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 15227. - Date de clôture : 30 juin 2005.

Applications ferroviaires. - Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires (indice de classement : F01-227PR).

PR NF EN 15220-1. - Date de clôture : 30 juin 2005.

Applications ferroviaires. - Indicateurs de frein. - Partie 1 : indicateurs de frein pneumatiques (indice de classement : F11-220-1PR).

PR NF EN 14033-2. - Date de clôture : 5 août 2005.

Applications ferroviaires. - Voie. - Machines de construction et de maintenance. - Partie 2 : prescriptions techniques pour le travail (indice de classement : F58-011-2PR).

PR NF EN 2853. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Intensités admissibles dans les câbles électriques à conducteur EN 2083 (indice de classement : L50-200PR).

PR NF EN 4434. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Conducteurs à tolérances réduites en cuivre ou alliage de cuivre pour câbles électriques. - Norme de produit (tolérances normales et réduites) (indice de classement : L52-231PR).

PR NF EN 3719. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Conducteurs en aluminium ou en alliage d'aluminium pour câbles électriques. - Norme de produit (indice de classement : L52-232PR).

PR NF EN 2084. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques, monoconducteurs, d'usage général, avec conducteurs en cuivre ou en alliage de cuivre. - Spécification technique (indice de classement : L52-241PR).

PR NF EN 3475-306. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 306 : continuité des conducteurs (indice de classement : L52-250-306PR).

PR NF EN 3475-307. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 307 : tension d'extinction corona (indice de classement : L52-250-307PR).

PR NF EN 3475-407. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 407 : tenue à la flamme (indice de classement : L52-250-407PR).

PR NF EN 3475-408. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 408 : résistance au feu (indice de classement : L52-250-408PR).

PR NF EN 3475-411. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 411 : résistance aux fluides (indice de classement : L52-250-411PR).

PR NF EN 3475-414. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 414 : essai DSC (indice de classement : L52-250-414PR).

PR NF EN 3475-415. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 415 : variation rapide de température (indice de classement : L52-250-415PR).

PR NF EN 3475-416. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 416 : vieillissement à la chaleur (indice de classement : L52-250-416PR).

PR NF EN 3475-513. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 513 : déformation mécanique (installation avec collier de frettage) (indice de classement : L52-250-513PR).

PR NF EN 3475-706. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 706 : marquabilité laser UV (indice de classement : L52-706PR).

PR NF EN 15207. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Prises et embases de raccordement, caractéristiques de l'alimentation électrique des équipements de service en atmosphère explosible (indice de classement : M88-145PR).

PR NF ISO 23671. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Pneus de voitures particulières. - Méthode pour la mesure de l'adhérence relative sur route mouillée. - Pneus neufs chargés (indice de classement : R12-752PR).

PR NF EN 15194. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Cycles. - Vélos à assistance électrique. - Bicyclette EPAC (indice de classement : R30-009PR).

PR NF EN 14243. - Date de clôture : 5 juin 2005.

Pneu en fin de vie. - Recyclage. - Matériaux (indice de classement : T47-500PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 11161. - Date de clôture : 17 juin 2005.

Sécurité des machines. - Systèmes de fabrication intégrés. - Prescriptions fondamentales (indice de classement : E61-140PR).

PR NF S31-080. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Acoustique. - Performances acoustiques des bureaux et espaces associés. - Classification et critères de qualité des ambiances acoustiques par type d'espace (indice de classement : S31-080PR).

PR NF EN 482. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Atmosphères des lieux de travail. - Exigences générales concernant les performances des procédures de mesurage des agents chimiques (indice de classement : X43-277PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF P90-307-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Systèmes d'alarmes. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les systèmes d'alarme à balayage par faisceaux optiques (indice de classement : P90-307-2PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 15229. - Date de clôture : 5 août 2005.

Systèmes de canalisations en plastique - Canalisations pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression. - Exigences de performances pour regards et boîtes d'inspection et de branchement en matières thermoplastiques (indice de classement : P16-371PR).

PR NF EN 15219. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Equipement de traitement de l'eau à l'intérieur des bâtiments. - Dispositifs de dénitratation. - Exigences de performance, de sécurité et d'essai (indice de classement : P41-607PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 15216. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Caractérisation des déchets - Détermination de la concentration en matières solides dissoutes totales (TDS) de l'eau et des éluats (indice de classement : X30-480PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300220-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à faible portée. - Equipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R et TTE (indice de classement : Z84-220-2PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 10426-5. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Ciments et matériaux pour la cimentation des puits. - Partie 5 : détermination du retrait et de l'expansion à la pression atmosphérique des formulations de ciments pour puits (indice de classement : M87-301-5PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 573-5. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 5 : codification des produits corroyés normalisés (indice de classement : A02-120-5PR).

PR NF A35-015. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aciers pour béton armé. - Aciers soudables lisses de classe technique B235C. - Barres et couronnes (indice de classement : A35-015PR).

PR NF A35-016-1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aciers pour béton armé. - Aciers soudables à verrous de nuance B500. - Partie 1 : barres et couronnes (indice de classement : A35-016-1PR).

PR NF A35-016-2. - Date de clôture : 20 juillet 2005

Aciers pour béton armé. - Aciers soudables à verrous de nuance B500. - Partie 2 : treillis soudés (indice de classement : A35-016-2PR).

PR NF A35-019-1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aciers pour béton armé. - Aciers soudables à empreintes de classe technique B500A. - Partie 1 : barres et couronnes (indice de classement : A35-019-1PR).

PR NF A35-019-2. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aciers pour béton armé. - Aciers soudables à empreintes de classe technique B500A. - Partie 2 : treillis soudés (indice de classement : A35-19-2PR).

PR NF EN 570. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Pions de filage par choc obtenus à partir de produits corroyés. - Spécification (indice de classement : A50-510PR).

PR NF EN ISO 2560. - Date de clôture : 5 août 2005.

Produits consommables pour le soudage. - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc des aciers non alliés et des aciers à grains fins. - Classification (indice de classement : A81-309PR).

PR NF EN 1395-1. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : A91-226-1PR).

PR NF EN 1395-2. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 2 : projection à la flamme y compris par le procédé HVOF (indice de classement : A91-226-2PR).

PR NF EN 1395-3. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 3 : projection à l'arc (indice de classement : A91-226-3PR).

PR NF EN 1395-4. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 4 : projection plasma (indice de classement : A91-226-4PR).

PR NF EN 1395-5. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 5 : projection plasma sous enceinte (indice de classement : A91-226-5PR).

PR NF EN 1395-6. - Date de clôture : 5 août 2005.

Projection thermique. - Contrôle d'acceptation du matériel de projection thermique. - Partie 6 : système de manipulation (indice de classement : A91-226-6PR).

PR NF EN 1094-8. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produits réfractaires isolants. - Terminologie des laines de verre de silicate alcalinoterreux (AES) (indice de classement : B40-010-8PR).

PR NF ISO 21587-1. - Date de clôture : 5 août 2005.

Analyse chimique en phase liquide des produits réfractaires en aluminosilicates. - Partie 1 : méthodes générales (indice de classement : B40-670-1PR).

PR NF ISO 21587-2. - Date de clôture : 5 août 2005.

Analyse chimique en phase liquide de matériaux réfractaires en aluminosilicates. - Partie 2 : méthode d'extraction acide pour le dosage de l'oxyde de bore (III) en temps que composant de liant (indice de classement : B40-670-2PR).

PR NF EN 12698. - Date de clôture : 5 août 2005.

Analyse chimique des produits réfractaires contenant du carbure de silicium lié au nitrure (indice de classement : B49-422PR).

PR NF EN 12982. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Robinetterie industrielle. - Dimensions entre extrémités et d'extrémité à axe des appareils de robinetterie à souder en bout (indice de classement : E29-301PR).

PR NF EN ISO 22435. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Bouteilles à gaz. - Robinets de bouteilles à détendeurs intégrés. - Spécifications et essais de type (indice de classement : E29-699PR).

PR NF EN 253/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Tuyaux de chauffage urbain. - Systèmes bloqués de tuyaux pré-isolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. - Tube de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (indice de classement : E39-011/A1PR).

PR NF E49-006. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Transmissions pneumatiques. - Vérins avec fixations détachables, série 1 000 kPa (10 bar), alésages de 32 mm à 320 mm. - Dimensions des embouts de tige à tenon intégré et des pattes à l'équerre haute MS3 (indice de classement : E49-006PR).

PR NF ISO 6580. - Date de clôture : 10 juillet 2005.

Ventilateurs courants industriels. - Brides circulaires. - Dimensions (indice de classement : E51-010PR).

PR NF EN ISO 11507. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Exposition des revêtements au vieillissement artificiel. - Exposition au rayonnement UV fluorescent et à l'eau (indice de classement : T30-036PR).

PR NF EN ISO 2812-1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance aux liquides. - Partie 1 : immersion dans des liquides autres que l'eau (indice de classement : T30-053-1PR).

PR NF EN ISO 2812-2. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance aux liquides. - Partie 2 : méthode par immersion dans l'eau (indice de classement : T30-053-2PR).

PR NF EN ISO 2812-4. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance aux liquides. - Partie 4 : méthode à la tache (indice de classement : T30-053-4PR).

PR NF EN ISO 2812-5. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance aux liquides. - Partie 5 : méthode utilisant un four à gradient de température (indice de classement : T30-053-5PR).

PR NF EN ISO 16773-2. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Spectroscopie d'impédance électrochimique (EIS) des échantillons revêtus à haute impédance. - Partie 2 : modes opératoires expérimentaux et exigences pour le recueil de données (indice de classement : T36-020-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.